Il s'est assuré qu'il respecte la politique de l'éditeur commercial de son texte concernant les post-publications et que le contrat qu'il a signé autorise la diffusion d'une version électronique de l'article. Pour plus d'informations sur les politiques des éditeurs, consulter le site de la bibliothèque de l'ENS Lyon
Il a bien noté que le dépôt dans HAL laisse les auteurs libres de disposer de leurs textes par ailleurs (s'ils ne sont pas liés à un éditeur ou à un autre titulaire des droits).
Il s'engage à respecter des règles de « bonne conduite » relatives au respect des tiers (diffamation) et au contenu scientifique des documents qu'il dépose.
Il s'engage à respecter les obligations de confidentialité sur les résultats de recherche qui auraient pu être souscrites par l'ENS de Cachan ou son laboratoire de rattachement dans le cadre d'un contrat de recherche.
Pour les « conférences invitées dans des congrès » et les « communications dans des congrès ou symposiums », il certifie que l'article déposé dans correspond exactement à ce qui a été présenté lors de la conférence ou du congrès en question.
Il s'engage à renseigner l'Archive avec des données précises et fiables en respectant notamment la procédure de dépôt et la nomenclature proposée pour chaque type de document (article, chapitre d'un ouvrage, thèse, etc.)
Il accepte que la bibliothèque complète les métadonnées de description du document et contrôle la procédure suivie, pour validation et acceptation du dépôt.
Il est averti qu'en cas de rétractation d'un article par une revue scientifique, la version électronique de ce document déposée dansHAL en sera également systématiquement retirée.

Les auteurs et l'ENS de Cachan autorisent, à titre non exclusif, les utilisateurs de  l'Archive à consulter et télécharger les documents qui y sont déposés pour les reproduire, les représenter, par tout moyen technique adéquat, et les utiliser gratuitement dans le monde entier et pour la durée des droits qui leur sont accordés, de manière partielle (sans dénaturation) ou intégrale et ce, pour leur usage personnel, à des fins d'enseignement, de recherche et d'illustration notamment, à l'exclusion de toute utilisation lucrative ou commerciale ou traduction non autorisée par l'auteur et l'ENS de Cachan, et sous réserve que soit clairement indiquée, pour tout ou partie du document cité ou réutilisé, les informations renseignées sur la page de consultation du document : titre, nom du ou des auteur(s), du laboratoire et de ses tutelles, l'Archive ouverte dont elle est issue.
Tout autre utilisation que celles prévues ci-dessus doit avoir obtenu l'autorisation de l'auteur et de l'ENS de Cachan en précisant l'objet de l'utilisation envisagée.